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Avis 20217815
Communauté d'agglomération de Moulins
Communication du document préparatoire de montage du dossier de revitalisation du centre‐bourg...
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Avis 20220004
Mairie de Carpentras
Communication, sous forme électronique par courriel ou envoi de lien de téléchargement (si...
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Avis 20220116
Préfecture du Haut-Rhin
Communication d'une copie des documents suivants contenus dans les dossiers de permis de...
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Avis 20216478
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs à la...
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Avis 20216514
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélemy (Direction générale-ARS 971)
Copie des documents suivants, relatifs à la situation de l'association X et de Madame X :
1) le...
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Avis 20216712
Communauté de communes des Deux-Vallées (Oise)
Communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20216771
§ Mairie de Saint-Brice
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la salle des fêtes de la commune, à savoir...
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Avis 20216779
Mairie de Porte-de-Savoie
Communication, sous forme papier ou par courrier électronique, de l'ensemble des documents...
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Avis 20216808
Mairie de Mont-de-Marsan
Copie des documents suivants relatifs au projet de réhabilitation de l'ilôt Nouvelles Galeries...
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Avis 20216839
Mairie de Magnanville
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le rapport sur...
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Avis 20216854
§ Mairie de Vias
Communication d'une copie des documents se rapportant au débit de boissons, X X :
1) le résultat...
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Avis 20216877
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Communication des dossiers de présentation et des dossiers de candidatures relatifs à la vente...
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Avis 20216882
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20216896
Mairie de Brézins
Consultation de l'étude de faisabilité pour la restructuration de la mairie réalisée par l'agence X.
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Avis 20216924
Mairie de Lacroix-Saint-Ouen
Communication, dans le cadre des dépenses d'investissement au titre de l'année 2020, de...
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Avis 20216938
Mairie de Franconville
Communication de la copie du dossier de déclaration préalable relatif à la pose de la clôture...
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Avis 20216972
Ministère de l'intérieur
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut par délivrance de photocopies certifiées...
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Avis 20217010
Ministère de l'intérieur
Communication, par courrier électronique ou à défaut copie à ses frais, de l'ensemble des pièces...
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Avis 20217067
Ministère des armées et des anciens combattants
Communication de la copie des documents suivants :
1) par voie d’affichage et/ou par diffusion...
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Avis 20217077
Mairie de Pont-à-Mousson
Communication, en sa qualité d'élu, des documents mentionnés dans la délibération du conseil...