-
Avis 20185888
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme de livrables, des résultats de la...
-
Avis 20192833
Ministère de l'économie et des finances
Communication du rapport commandé en octobre 2017 à la cheffe du service de l’inspection...
-
Avis 20191929
Ministère de l'économie et des finances
Communication, à ses frais, sur support papier ou support électronique, des rapports de...
-
Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
-
Avis 20190914
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants :
1) le CCTP du marché de télégestion du 07 septembre 2018...
-
Avis 20195445
Mairie de Pau
Communication du tableau détaillant le taux de vacance des magasins en centre-ville.
-
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...
-
Avis 20194343
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie postale ou par voie électronique, de la copie des procès‐verbaux des...
-
Avis 20195421
Mairie de Simiane-Collongue
Communication de l'ensemble des pièces relatives aux prestations complémentaires hors marché...
-
Avis 20195862
Mairie de Clichy (92)
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, du contrat de délégation de service public...
-
Avis 20193515
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Communication des documents relatifs à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de...
-
Avis 20201332
Chambre d'agriculture de l'Hérault
Copie de l'entier dossier présentée devant la commission compétente près la chambre...
-
Avis 20203965
Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure d'attribution des agréments ayant...
-
Avis 20201336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l’intégralité des éléments relatifs à la procédure de demande de préemption de...
-
Avis 20210904
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Communication, par publication, accompagnée d’une licence permettant leur réutilisation libre...
-
Avis 20211489
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bretagne (SAFER 22)
Communication, de préférence par voie numérique ou à défaut à ses frais par voie postale, à la...
-
Avis 20212033
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
-
Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215311
Union régionale des professionnels de santé infirmiers d'Ile-de-France (URPS 75)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
-
Avis 20215312
Union régionale des professionnels de santé des infirmiers libéraux de Bourgogne-Franche-Comté (URPS 21)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...