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Avis 20217705
Mairie de Palaiseau
Par publication, sur le site internet https://www.ville-palaiseau.fr, comme le prévoit le 4° de...
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Avis 20217811
Mairie de Le Saint
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations ;
2) les grands livres...
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Avis 20217820
Mairie de Bethoncourt
Communication d'une copie des documents concernant la gestion des véhicules de fonction et des...
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Avis 20216516
Etablissement public de coopération culturelle « Mémorial ACTe »
Communication des documents suivants, relatifs à l’élection du président du conseil...
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Avis 20216683
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copies des documents suivants :
1) les courriers demandant au maire et au promoteur X de...
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Avis 20216771
§ Mairie de Saint-Brice
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la salle des fêtes de la commune, à savoir...
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Avis 20216839
Mairie de Magnanville
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le rapport sur...
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Avis 20216992
Mairie de Sausset-les-Pins
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) tout acte de recrutement de monsieur X par la...
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Avis 20217059
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217084
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217085
Préfecture des Yvelines
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217086
Préfecture de Vaucluse
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217142
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217143
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20217197
Mairie de Cieutat
Communication, dans le cadre de la délibération DE-2021-069 du 16 juillet 2021 relative aux...
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Avis 20222612
Premier ministre
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Avis 20222625
Communauté de communes du Sud-Messin
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Avis 20222655
Mairie de Capestang
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Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret