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Avis 20202058
Ministère des armées
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de sa cliente détenu par...
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Avis 20202327
Communauté de communes de Meuse Rognon
Communication de l'analyse financière prospective du budget principal 2019‐2025, réalisée par le...
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Avis 20202766
Ministère de l'Intérieur
Communication, dans son intégralité, du dossier d'enquête de commandement qui a été réalisée,...
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Avis 20202978
Mairie de Vaux d'Amognes
Copie du compte rendu de l'enquête publique réalisée à propos du chemin rural qui borde leur...
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Avis 20203295
Mairie de Sartrouville
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20204465
Ministère des armées
Communication, par courrier électronique ou par délivrance de copies sur un support identique à...
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Avis 20204540
Tribunal judiciaire de Créteil
Copie du procès-verbal de la réunion du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20205065
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie du rapport de l'enquête de commandant réalisée à la suite de son...
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Avis 20205423
Mairie de Bugeat
Communication, de préférence par voie électronique ou à défaut consultation sur place de l'audit...
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Avis 20205064
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20205257
Ministère de l'Intérieur
Copie des conclusions et de la note d'étape se rapportant à la lettre de mission relative aux...
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Avis 20205689
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20210079
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20205597
Mairie du Claon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, de...
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Avis 20203301
Mairie de Lamanon
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'entier dossier du permis de construire...
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Avis 20205726
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, de l'avis du CHSCT concernant le cycle...
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Avis 20210080
Université de Nice Côte d'Azur
Copie de la convention de stage, le concernant, réalisé d'octobre à mars au sein de l'unité de...
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Avis 20210096
Université d'Aix-Marseille
Communication du rapport de synthèse et des procès-verbaux des auditions relatifs à l'enquête...
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Avis 20210999
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication de la copie de la demande d’autorisation d’exploiter et des documents...
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Avis 20210339
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des comptes rendus des groupes de travail sur les unités de soins de longue durée (USLD).