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Avis 20141181
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
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Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
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Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
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Avis 20140070
Communauté de communes de l'Ouest Guyanais
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de quatre lots ayant pour objet...
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Avis 20140196
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre (DIRECCTE 45)
Copie des documents suivants concernant les inspecteurs du travail en poste en section...
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Avis 20140291
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Copie des textes réglementaires qui fondent juridiquement les modalités de calcul de ses...
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Avis 20143215
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants concernant les conditions d'application des exonérations de...
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Avis 20143578
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de la circulaire émise par le ministère de l'éducation nationale en 2014...
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Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...
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Avis 20133289
Préfecture de police de Paris
Communication des informations sur la base desquelles le médecin-chef du service médical de la...
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Avis 20133312
Mairie de Saint-Cyprien
Copie de documents relatifs à un contrat de prestation de services (n° 2012-02) avec la société...
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Avis 20133930
Ministère de la justice
Copie des documents suivants :
1) la circulaire JUSE0340055C du 09 mai 2003 relative à...
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Avis 20132470
Ministère de l'économie, des finances
Communication des documents suivants, pour l’année 2013 :
1) le détail des crédits de l’action...
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Avis 20132898
Ministère de la justice
Copie de documents relatifs au marché public concernant le nettoyage des locaux du centre...
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Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
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Avis 20133049
Préfecture de la Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20133083
Groupe Réunica
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur de la caisse IREPS...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20133133
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique ou consultation de la délibération n° 4 du conseil...
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Avis 20130236
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants :
1) la charte ville-port dans sa dernière version...