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Avis 20173369
Mairie de Vauclin
Consultation et copie de documents relatifs à la mise en place, le long du trottoir devant la...
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Avis 20134592
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à son client :
1) l'intégralité des...
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Avis 20134648
Pôle emploi
Communication des textes réglementaires sur l'activité et les conditions d'accès aux locaux de...
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Avis 20134672
Mairie de Versailles
Copie des déclarations de vacances ou de créations d'emploi faites auprès du centre de gestion...
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Avis 20135120
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des textes réglementaires (arrêtés, circulaires, procès-verbaux du...
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Avis 20135262
Ministère de la justice
Copie de la circulaire DAP du 11 juin 2013 relative aux fouilles à nu.
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Avis 20141719
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Communication des documents suivants relatifs à la réglementation appliquée par le centre...
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Avis 20141725
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants, relatifs au plan de prévention des risques de mouvements...
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Avis 20141750
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des documents suivants cités dans la proposition de rectification...
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Avis 20141878
Institut départemental d'analyse et de conseil (IDAC)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141883
Anjou Laboratoire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts d’Anjou...
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Avis 20141884
Laboratoire départemental de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les statuts du...
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Avis 20142479
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie des documents suivants :
1) tous les signalements et toutes les...
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Avis 20142617
Orange Groupe
Copie, sur support papier ou numérique, des documents suivants :
1) le document spécifiant...
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Avis 20140725
Mairie de Levallois-Perret
Communication, sur support numérique ou papier, des documents suivants :
1) les documents et les...
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Avis 20140771
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la commission administrative paritaire...
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Avis 20141165
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'Institut en...
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Avis 20141166
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le laboratoire...
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Avis 20141174
Institut en Santé Agro-Environnement d'Ille-et-Vilaine (ISAE 35)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...
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Avis 20141179
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le Laboratoire...