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Avis 20205019
Mairie d'Houdain
Communication, à la suite de la réorganisation des services, des éléments suivants :
1) sa...
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Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20210788
Mairie de Sabran
Communication de l'arrêté portant nomination ou du contrat de l'agent en poste sur l'emploi...
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Avis 20220182
Mairie de Paris
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, au format papier, par...
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Avis 20220530
Mairie de Boisseron
Copie des documents administratifs suivants :
1) la fiche de poste de Madame X;
2) la carte...
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Avis 20220742
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gers (CGFPT 32)
Copie des documents suivants la concernant :
1) l'intégralité de l'expertise du X telle que...
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Avis 20217294
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du rapport réalisé dans le cadre de l'enquête administrative relative aux risques...
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Conseil 20217392
Communauté de communes de la Thiérache du Centre
Caractère communicable à Monsieur X d'un arrêté accordant la protection fonctionnelle au...
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Avis 20220098
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication, à la suite de l’abandon de la procédure disciplinaire lancée à son encontre, de...
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Avis 20220105
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents concernant X occultés des mentions...
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Avis 20216504
Mairie d'Evreux
Copie des documents suivants :
1) la décision concernant le bénéfice de la protection...
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Avis 20217171
Mairie de Lieusaint
Communication du rapport d'enquête administrative, dont les conclusions ont été remises au maire...
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Avis 20222014
Mairie de Marly-la-Ville
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Avis 20222091
Mairie du Chesnay-Rocquencourt
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Avis 20222356
Mairie de Montreuil
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Avis 20221223
Mairie de Bagnolet
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Avis 20221474
Mairie de Paris
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Avis 20221122
Mairie de Drancy
Communication des documents relatifs à l'organisation du travail du service des chauffeurs des...
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Conseil 20226074
Mairie de Laneuveville-devant-Nancy
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Avis 20224740
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France