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Avis 20216640
Collège La Perrière de Soucieu-en-Jarrest
Communication de l'intégralité du dossier administratif de ses enfants comprenant :
1) les...
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Avis 20216646
Université Jean Moulin Lyon 3
Communication, pour les années 2016 à 2019, d'une copie des résultats des élections aux conseils...
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Avis 20216648
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l'Université de...
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Avis 20216652
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...
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Avis 20216653
Université d'Aix-Marseille
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université...
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Avis 20216654
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...
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Avis 20216656
Université de Nîmes
Communication d'une copie des résultats des élections aux conseils centraux de l’Université de...
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Avis 20216838
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, par courriel, de la copie des rapports d'inspection relatifs à l'établissement...
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Avis 20217131
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Nièvre (DSDEN 58)
Consultation des fiches de signalement anonymisées extraites du registre dématérialisé santé et...
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Avis 20222530
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
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Avis 20222600
Rectorat de l'académie de Guadeloupe (AC 971)
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Avis 20221969
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
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Avis 20221960
Lycée Paul Langevin de Suresnes
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Avis 20221189
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants produits dans le cadre...
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Avis 20231568
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20232088
Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (GHU)
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Avis 20232292
Ecole maternelle La Rampe
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Avis 20234544
Ecole primaire publique de Damviller
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Avis 20234554
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
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Avis 20235196
Collège de Brumath