Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enseignement Favorable/Sauf comportement

Aucun résultat

«
‹
6
7
8
›
»

Résultats 161 à 160 sur 160 trouvés.

Administrations

5 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 4 Ministère des sports 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de la culture 3 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 3 Université de Strasbourg 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)

Séances

8 16/12/2021 4 27/11/2014 4 22/02/2018 4 09/03/2023 3 14/03/2013 3 27/03/2014 3 08/06/2017 3 07/09/2017 3 05/04/2018 3 22/07/2021

Mots-clés

36 Institution scolaire 36 Scolarité et examens 14 Etablissement supérieur 14 Fédérations sportives 12 Discipline 9 Inspection 7 Patrimoine 6 Archives par dérogation 5 Activités sportives 5 Centre de loisirs

Thèmes

43 Loisirs 17 Enseignement Scolaire 7 Enseignement Supérieur 118 Loisirs 61 Enseignement Scolaire 26 Enseignement Supérieur 16 Sport 8 Culture 160 Culture

Conclusions

103 Favorable/Sauf vie privée 72 Favorable/Sauf appréciation 21 Favorable 12 Défavorable/Comportement 11 Favorable/Sauf préparatoire 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

152 Affaire courante 7 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support