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Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20170845
Mairie de Diesen
Consultation de la convention passée avec l'opérateur ORANGE concernant l'aménagement de la rue...
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Avis 20170850
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) s'agissant de la décision n° 3048T01 du 12 septembre 2016 :
a)...
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Avis 20170866
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20160757
Chambre de commerce et d'industrie de Nîmes (CCI 30)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations adoptées par l'assemblée...
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Avis 20160777
Mairie de Saussines
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...
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Conseil 20160788
Service départemental d'incendie et de secours de la Gironde (SDIS 33)
Caractère communicable, à une entreprise non candidate au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160824
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Conseil 20160850
Mairie de Vendenheim
Caractère communicable, à la société FEST ARCHITECTURE, de l'ensemble des documents concernant...
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Avis 20160876
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la délégation d'une partie du service...
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Avis 20160937
Société d'économie mixte ville renouvelée (SEM)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les lots n° 1...
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Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
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Avis 20160946
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160950
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur la...
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Avis 20160976
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)
Communication d'une copie de l'intégralité, ou des seuls extraits le concernant, de la lettre...
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Avis 20160977
Préfecture de Mayotte
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20160981
Académie des sciences
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20160986
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Copie de l'ensemble des conventions relatives à des projets urbains partenariaux conclus avec...
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Avis 20161013
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Copie des dossiers accompagnant les demandes d'autorisations préalables d'exploiter des...