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Avis 20170436
Communauté d'agglomération du pays de Vannes
Copie du contrat de délégation de service public et de ses annexes signé avec la société RATP...
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Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
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Avis 20170477
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public référencé AOO -...
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Avis 20170486
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, par courrier électronique, du marché signé, ayant pour objet la fourniture et la...
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Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...
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Avis 20170507
Société Oc'Via Construction
Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...
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Avis 20170528
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif au sol de « Doniambo » (site SLN, Nouméa) établi par la société...
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Conseil 20170538
Mairie de Champs-sur-Marne
Caractère communicable des documents suivants, alors que plusieurs recours sont en cours...
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Avis 20170541
Mairie du Blanc-Mesnil
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Séjour ski pour des enfants de 6-8...
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Avis 20170554
Office national des forêts (ONF)
Copie du contrat de concession accordé à la Compagnie des Hautes Chutes de Roques concernant une...
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Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...
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Avis 20170572
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170575
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des études et des procédures de...
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Avis 20170577
Conseil régional de Normandie
Copie des documents suivants concernant les lots n° 29 et 34 du marché public portant sur...
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Avis 20170584
Société d'économie mixte électricité de Mayotte (EDM)
Communication des documents suivants :
1) la pièce mentionnant la date de commencement des...
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Avis 20170595
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20170601
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20170611
Mairie des Mesnuls
Copie, sur support numérique, des documents constitutifs du dossier ayant permis la désignation...
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Avis 20170624
Ministère de l'économie
Communication de tous documents et éléments relatifs à la procédure de publicité et de mise en...
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Avis 20170631
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour...