Recherche - CADA

Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20134848
Lycée Jean Monnet

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20134852
Société Vert Marine

Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20134880
Centre hospitalier de Carcassonne

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'accompagnement...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134892
Musée du Quai Branly

Copie des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules mentions...

19/12/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134895
Mairie de Paris

Communication des éléments suivants se rapportant à l'attribution du marché de maîtrise d’œuvre...

19/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134953
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 52 de l'accord-cadre ayant pour objet...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20134963
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie de documents relatifs au marché simplifié de prestations intellectuelles (option B)...

19/12/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20135068
Syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l'aire toulonnaise (Sittomat)

Caractère communicable, à une journaliste de Médiapart, des documents suivants relatifs au...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20135131
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)

Communication des documents suivants dans leur intégralité, relatifs au lot n° 5 du marché...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135176
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (marché n° 3 - viaduc en mer de 5...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135177
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (marché n° 5-1 - digues en mer) du...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135280
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Amiens-Picardie (CROUS 80)

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à trois marchés...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135282
Mairie de Thonon-les-Bains

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20135319
Conseil général de Mayotte

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Conseil 20135432
Conseil régional d'Ile-de-France

1) articulation entre l’obligation faite à la région de publier sur son site internet et au...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément Surendettement
Avis 20141364
Communauté urbaine de Dunkerque

Communication des documents suivants relatifs au contrat de partenariat public-privé portant sur...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20141384
Conseil général de la Martinique

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restauration des...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141478
Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Communication des documents suivants : 1) les redevances payées par SFR et tout autre...

13/05/2014 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20141519
Conseil général du Nord (CG 59)

Copie des documents, relatifs au marché à bons de commande de prestations de conseil juridique...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141526
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)

Communication des documents suivants relatifs à une procédure d'appel à projet pour la création...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public