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                    Avis 20143727
                
                
                    
                    Métropole Nice-Côte-d'Azur
                
                Copie des documents suivants concernant le marché public n° 06405 conclu avec la société Véolia...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143741
                
                
                    
                    Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
                
                Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143777
                
                
                    
                    Préfecture de police de Paris
                
                Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au renouvellement...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143781
                
                
                    
                    Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
                
                Copie des documents suivants concernant chacun des lots n° 6, 15 et 28 du marché public n° OFII...
                
             
            
            - 
                
                    Conseil 20143783
                
                
                    
                    Collectivité territoriale de Corse
                
                1) caractère communicable, au conseil d'une société candidate à différents marchés publics de la...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143785
                
                
                    
                    Syndicat mixte des transports en commun de l'Hérault
                
                Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143869
                
                
                    
                    Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
                
                Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143871
                
                
                    
                    Mairie de Vieux Manoir
                
                Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143879
                
                
                    
                    Communauté de communes de Jovinien
                
                Copie de documents relatifs à un marché de travaux pour la construction d'une pépinière...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20143956
                
                
                    
                    Préfecture de l'Eure
                
                Copie de l'autorisation d'exploiter et des pièces constitutives du dossier concernant les...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144021
                
                
                    
                    Mairie de Carnac 
                
                Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la restauration...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144069
                
                
                    
                    Mairie de Grenoble
                
                Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144071
                
                
                    
                    Conseil régional de Rhône-Alpes
                
                Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144149
                
                
                    
                    Communauté d'agglomérations Rouen-Elboeuf-Austreberthe
                
                Communication du bordereau des prix unitaires du candidat retenu concernant le marché de service...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144152
                
                
                    
                    Grand Port Maritime de Marseille
                
                Communication des documents suivants :
1) les décisions sur les bases desquelles les...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144188
                
                
                    
                     Mairie de Montchauvet
                
                Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144203
                
                
                    
                    Direction générale des finances publiques (DGFIP)
                
                Communication des documents suivants concernant le transfert du marché public ayant pour objet...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144282
                
                
                    
                    Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
                
                Communication des documents suivants concernant le soutien apporté par l'Etat, le conseil...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144285
                
                
                    
                    Ministère de la défense
                
                Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20144334
                
                
                    
                    Syndicat des eaux de l'Amballon
                
                Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...