Recherche - CADA

Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20144750
Mairie de Caen

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144785
Mairie de Buzançais

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144786
Mairie du Tampon

Copie de documents concernant le marché public « Fourniture d'une solution de géolocalisation en...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144811
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Copie des documents suivants détenus par la direction régionale des douanes et des droits...

22/01/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144827
Mairie de Borgo

Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144833
Communauté de communes Val de l'Indre Brenne

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux pour l'aménagement de...

08/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144849
Mairie de Talant

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture,...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144868
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie, sous format électronique, des rapports d'analyse des offres des candidats, établis par la...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves

1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20144917
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20144918
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Communication des documents suivants concernant le contrat de partenariat public-privé passé...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Conseil 20144935
Mairie de Guilherand-Granges

Caractère communicable à Maître X-X, candidat évincé, des documents suivants concernant le...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145034
Mairie de La Crau

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145085
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant le contrat du 30 octobre 2014 conclu avec la société...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...

05/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143677
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143688
Grand Port Maritime de Marseille

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées
Avis 20143698
Drôme aménagement habitat

Copie des documents suivants concernant le lot (installation de chantier - gros œuvre) du marché...

30/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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