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Avis 20141545
Ministère de la défense
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de travaux de restauration...
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Avis 20141548
Mairie de Duttlenheim
Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension et la...
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Avis 20141592
Agence Nationale pour les Chèques-Vacances (ANCV)
Communication du rapport d'analyse des offres relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant...
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Avis 20141595
Pompes Funèbres Intercommunales de la région grenobloise
Communication des documents suivants relatifs au marché public conclu avec la société...
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Avis 20141613
Conseil général du Tarn
Copie des documents suivants :
1) le budget de l'investissement détaillé concernant l'ensemble...
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Avis 20141701
Mairie de Deols
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141702
Mairie de Sancé
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141712
Centre hospitalier de Troyes
Communication des documents suivants, relatifs à la délégation de service public (DSP) ayant...
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Avis 20141737
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une...
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Avis 20141743
Conseil général de la Creuse
Communication du rapport d'analyse des offres avant et après négociation relatif au marché...
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Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...
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Avis 20141772
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) le bordereau de prix unitaires de la société XXX...
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Avis 20141773
Mairie de Saint-Malo
Copie de documents relatifs au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du...
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Avis 20141774
Mairie du Perreux-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la délégation de...
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Avis 20141777
Mairie de Champcueil
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 12 du marché public ayant pour objet des...
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Conseil 20141784
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société Eiffage Energie Tertiaire Nord des documents suivants...
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Avis 20141808
Voies navigables de France (VNF)
Communication, par courriel ou à défaut sur cédérom, des documents suivants, relatifs au contrat...
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Avis 20141830
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...
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Avis 20141834
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public pour la...
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Avis 20141835
Mairie de Quiberon
Communication, sans occultation, des documents suivants, relatifs au contrat de délégation de...