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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142082
Office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine NEOTOA (OPH 35)
Communication des documents suivants, se rapportant aux marchés de maîtrise d’œuvre et...
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Avis 20142085
Centre hospitalier de Saint-Martin
Communication des documents suivants relatifs au marché à procédure adaptée concernant la...
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Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
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Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
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Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
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Avis 20142185
Communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20142194
Syndicat intercommunal à vocation unique du centre aquatique de Beaucouzé (SICAB)
Copie des documents suivants, relatifs à la convention de délégation de service public ayant...
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Avis 20142231
Communauté de communes Tarn et Dadou
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux, ses annexes, les...
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Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20142253
Mairie de Mézidon-Canon
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20142297
Société d'économie mixte Givors Développement
Copie, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à l'opération du...
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Avis 20142302
Syndicat mixte des stations villages de la Haute-Romanche
Communication des documents suivants :
1) le devis quantitatif établi par leur économiste (le...
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Avis 20142329
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20142354
Réseau ferré de France
Communication de la ou des conventions d'occupation du terminal d'Avignon.
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Avis 20142372
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication du contrat de partenariat public-privé relatif à la réfection de l'éclairage,...
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Avis 20142429
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20142431
Economat des armées (EdA)
Copie des documents suivants relatifs au marché public de prestations multiservices en...
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Avis 20142443
Mairie de Cayenne
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'extension du...
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Avis 20142450
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...