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Avis 20140643
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication des avenants relatifs à l'appel d'offres portant sur la rénovation du bâtiment L4...
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Avis 20140721
Mairie de Lavausseau
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux de...
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Avis 20140733
Banque de France
Communication des documents (procès-verbaux d’ouverture des candidatures et des offres, rapports...
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Avis 20140743
Ministère de l'économie et des finances
Copie de l'avis n° 2009-10 rendu le 29 juin 2009 par la Mission d'appui aux partenariats...
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Avis 20140753
Lycée polyvalent Jean-Baptiste Vuillaume
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le...
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Avis 20140772
Mairie de Sevran
Communication des documents suivants :
1) le tableau de référence indiquant le montant mensuel...
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Avis 20140819
Société d'aménagement foncier Aveyron-Lot-Tarn (SAFALT)
Communication par courrier électronique de l'entier dossier se rapportant à l'opération de...
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Avis 20140833
Mairie de Villardonnel
Copie, de préférence sur support papier ou sur cédérom, et non par délivrance sur place, des...
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Avis 20140840
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support papier, des documents...
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Avis 20140846
Communauté d'agglomération Seine-Eure
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20140856
Syndicat intercommunal d'énergie, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN)
Copie, sous format papier ou sous format numérique, du contrat et de ses annexes passé avec la...
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Avis 20140871
Mairie de La Courneuve
Copie, sur support papier ou informatique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20140877
Mairie de Rettel
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...
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Avis 20140885
Mairie de Nevers
Copie, de préférence par courrier électronique, de la version intégrale du contrat de délégation...
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Conseil 20140902
Communauté de communes Eure Madrie Seine
Caractère communicable à une abonnée, par consultation avec délivrance d’une copie, des...
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Avis 20140907
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20140908
Centre hospitalier Andrée Rosemon (Cayenne)
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec les sociétés Netibis...
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Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
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Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
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Avis 20141011
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...