Recherche - CADA

Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20130770
Mairie de Lyon

Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130778
Centre hospitalier de Brignoles

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des transports...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Conseil 20130823
Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés Norélan (01)

Caractère communicable à un candidat évincé, à l'issue de la première phase de dialogue...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20130827
Bibliothèque nationale de France

Caractère communicable de l’ensemble des contrats conclus par BNF-Partenariats, filiale de la...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20130829
Mairie de Saint-François

Copie de la lettre de commande et du marché de travaux émanant de la commune ou de la Samideg,...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia

Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130850
Société d'économie mixte locale (SEML 29) Brest'aim

Communication, de préférence par voie électronique, des éléments suivants se rapportant au port...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20130878
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public de formation linguistique n°...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130894
Conseil général de Meurthe-et-Moselle

Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

04/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130925
Mairie de Cayenne

Communication des documents suivants relatifs au marché ayant pour objet l'extension du réseau...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130941
Conseil général des Hautes-Pyrénées

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130953
Mairie de Strasbourg

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130955
Mairie de Joigny

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130958
Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130960
Vaucluse Logement

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130964
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20130981
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93)

Copie de l’agrément concernant un accord en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés...

14/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité
Avis 20130994
Mairie de Draveil

Communication des documents suivants relatifs à la mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public