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Avis 20214735
Préfecture de l'Ariège
Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, à ses frais, de la copie...
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Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des réunions de la commission...
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Avis 20214810
Mairie de Pantin
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, avec indication de l'adresse de...
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Avis 20214825
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214899
Mairie d'Antony
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214900
Mairie de Chinon
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)
Communication des documents suivants :
I) relatifs à la CNAPVL :
1) les statuts de création et...
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Avis 20213483
Ministère de la Justice
Copie du rapport d’intervention des forces de police du commissariat de Chennevières-sur-Marne,...
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Avis 20213616
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux 14 élevages avicoles...
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Avis 20213712
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20213716
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20213810
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par voie électronique, du rapport d’audit de sécurité du site SIAAP Seine-Aval.
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Avis 20213863
Préfecture de l'Ain
Communication, de préférence, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214000
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants issus des conseils communautaires de novembre 2016 à...
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Avis 20214032
Mairie de Paris
Communication, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par...
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Avis 20214033
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, de préférence par voie électronique, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20214034
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214082
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20214092
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication d’un document de deux pages, relatifs à ses enfants dont il détient l’exercice...
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Avis 20214099
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...