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Avis 20200538
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200807
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200889
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication de toutes les informations, conformément aux articles L124-1 et suivants du code...
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Avis 20200950
Mairie du Rouret
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20201411
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Conseil 20201550
Conseil départemental de l'Yonne
Caractère communicable des documents, relatifs à la protection de l'enfance, ayant fait l'objet...
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Avis 20192969
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Communication de l'avis défavorable donné par la DDT à la demande de permis de construire n° X.
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Avis 20200656
Mairie de Saint-Ours-les-Roches
Communication des documents suivants relatifs au certificat d'urbanisme n° CU 063 38119 R0112...
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Avis 20200794
Mairie de Saint-Geniès-de-Malgoirès
Copie des dossiers de permis de construire accordés sur les parcelles cadastrées X.
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Avis 20200993
Communauté de communes du Bocage Mayennais
Consultation de l’étude comparative détaillée du projet d’extension du bâtiment existant de...
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Avis 20201184
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie, par courrier électronique, des entiers dossiers de demande de visa des enfants adoptifs...
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Avis 20201310
Mairie de Colombe
Consultation, par voie d'affichage et/ou sur le site Internet de la mairie, du compte rendu des...
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Avis 20201316
Mairie d'Arnouville
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier présent au service urbanisme de...
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Avis 20204184
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie des documents suivants, relatifs à Madame X, placée en position de détachement, pour...
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Avis 20204462
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication, dans le cadre de sa demande de congé de longue maladie (CLD), de son dossier...
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Avis 20201969
Mairie de Saint-Paul (974)
Copie intégrale des pièces du dossier de permis de construire accordé à la SHLMR, ainsi que les...
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Avis 20202658
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la copie du dossier médical de son client, incarcéré à la maison d'arrêt de Fresnes.
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Avis 20202670
Mairie de Blagnac
Communication d'une copie de la déclaration préalable régularisant les travaux réalisés par la...
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Avis 20202715
Mairie de Saint-Christophe-Vallon
Communication de la copie des dossiers de permis de construire accordés depuis 1999 sur la...
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Conseil 20204447
Préfecture de l'Aude
Caractère communicable de l'avis émis par la sous-commission départementale pour la sécurité des...