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Avis 20213577
Association SBPA
Communication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants :
1) émanant de...
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Avis 20215070
Mairie d’Aime-la-Plagne
Communication, à la suite de son recours gracieux tendant au retrait du permis de construire...
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Avis 20215189
Direction départementale l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDETSPP 41)
Communication du dernier rapport d’inspection, réalisé au sein de l’établissement géré par...
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Avis 20215190
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Lot-et-Garonne (DDETSPP 47)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215833
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants concernant la procédure de nomination des nouveaux notaires :
1) le...
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Avis 20215959
Université des Antilles
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des grilles d'évaluation et...
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Avis 20215967
Caisse d'allocations familiales du Gard (CAF 30)
Communication, dans le cadre de la procédure de contrôle sur place effectuée par la CAF et dont...
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Avis 20216003
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication, par courrier électronique, des bulletins de salaire des mois d’avril, mai, juin,...
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Avis 20216036
Ministère de l'intérieur
Communication des arrêtés de nomination en qualité de brigadier de police de Mesdames X et X,...
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Avis 20216057
§ Mairie d'Audenge
Copie des documents suivants :
1) les permis de construire, permis d'aménager et déclarations...
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Avis 20216065
Mairie de Rognes
Communication du contrat passé entre le CCAS de Rognes et le cabinet d'études X concernant la...
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Avis 20216074
Université de Rouen Normandie
Communication de la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal comportant l’avis du...
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Avis 20216075
Centre hospitalier universitaire de Rouen Normandie (CHU de Rouen Normandie)
Communication de la copie des documents suivants :
1) le procès-verbal comportant l’avis de la...
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Avis 20216105
Cour d'appel de Caen
Communication du dossier de candidature sollicitant la reconduction dans les fonctions de X de...
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Avis 20216445
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, par courrier électronique, dans le cadre d'un problème de harcèlement décrit par...
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Avis 20216515
Fédération départementale des chasseurs de l’Isère
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20216525
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication, à la suite d'une dénonciation auprès de la cellule de recueil, de traitement et...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...
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Avis 20216534
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) tout dossier, la concernant, comprenant...
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Avis 20216536
Ministère de la Justice
Copie, par voie postale, des documents suivants :
1) les pièces et éléments adressés à l'agent...