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Avis 20143912
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'occupation du domaine public à la suite de la...
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Avis 20143913
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale du...
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Avis 20143980
Mairie d'Arles
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire (CAP) en...
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Avis 20143993
Centre communal d'action sociale de Saint-Anthème (CCAS de Saint-Anthème)
Communication de l'arrêté portant renouvellement de l'engagement à durée déterminée à compter du...
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Avis 20144013
Conseil général de la Loire (CG 42)
Communication du rapport d'enquête sociale le concernant.
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Avis 20144047
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Copie, en leur qualité d'ayants droit, du rapport de l'inspection réalisée par l'Agence...
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Conseil 20144048
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Caractère communicable aux parents d'un patient décédé d'un rapport définitif d'inspection...
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Avis 20144069
Mairie de Grenoble
Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant la société GEG,...
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Avis 20144100
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...
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Avis 20144109
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du rapport établi par Madame X, principale du collège Gabrielle Colette de...
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Avis 20144183
Ministère de l'intérieur
Copie des états des primes de qualification d'officier de police judiciaire (OPJ) transmis par...
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Avis 20144219
Rectorat de l'académie d'Amiens
Communication, dans le cadre du contentieux pour harcèlement qui l’oppose à son professeur...
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Avis 20144257
Mairie de Chenôve
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport d'inspection sanitaire et des...
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Avis 20144264
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication des documents suivants relatifs à l'arrêté CSSM 2014.07 du 7 août 2014 déclarant...
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Avis 20144278
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie du rapport rédigé par l'inspection du travail en réponse au recours hiérarchique de la...
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Avis 20144290
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de son fils, X X, survenu le 22 mai 2014...
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Avis 20183573
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Corse (DREAL 20)
Communication de l'arrêté portant nomination de Monsieur X au poste de conseiller biodiversité...
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Avis 20183953
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'enquête administrative qui a concerné la brigade territoriale autonome de...
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Avis 20183982
Tribunal de grande instance de Paris (TGI 75)
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de prestation de serment des secrétaires et...
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Avis 20184018
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Communication des documents suivants le concernant :
1) les convocations à l'encadrement de...