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Avis 20175829
Institut français de Tunisie
Communication, par voie électronique ou sous format papier, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20175839
Mairie de Villefranche-sur-Saône
Communication des documents concernant l'avancement au grade d'adjoint administratif principal...
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Avis 20175865
Mairie de Bordeaux
Communication des documents concernant l'avancement au grade d'attaché territorial pour les...
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Avis 20175899
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des documents suivants concernant sa demande d'autorisation d'exploiter des biens...
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Avis 20175942
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des éléments suivants :
1) la liste des...
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Avis 20175943
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175945
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
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Avis 20175985
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de l'entier dossier administratif du fils de sa cliente, X né le 22 novembre 2016...
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Avis 20176054
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) s'agissant du patio du bâtiment au X :
a) les résultats des...
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Avis 20180651
Ministère du travail
Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
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Avis 20180652
Conseil régional du Grand Est
Copie de l'ensemble des documents afférents à la « décision de l’État et de la région »...
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Avis 20180691
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du 15 novembre 2017 et le...
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Conseil 20180741
Préfecture de Lot-et-Garonne
Caractère communicable d'un procès-verbal de renseignement administratif établi dans le cadre...
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Avis 20180780
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication du dossier d'admission au séjour de son client.
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Avis 20180803
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication des rapports de gendarmerie établis dans le cadre de l'instruction de la demande...
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Avis 20180871
Mairie de Renage
Communication du registre des arrêtés municipaux depuis que « la commune est obligée de le tenir...
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Avis 20180886
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) tous documents le concernant, y...
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Avis 20180927
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'enquête faisant suite au danger grave et imminent signalé le 5 juillet 2016...
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Avis 20180931
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du procès-verbal de la réunion du conseil pédagogique de l'institut de formation...
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Avis 20180986
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU)
Copie du procès-verbal de la réunion de l’unité fonctionnelle (UF) de chirurgie du 2 mai 2017 à 17h30.