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Avis 20151622
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants le concernant :
1) le rapport...
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Avis 20151625
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le rapport du représentant de la fédération...
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Avis 20151647
La Poste
Communication d'une copie de l'intégralité des documents suivants, au titre de l'année 2010 :
1)...
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Conseil 20151702
Mairie de Tours
Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...
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Avis 20151705
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20151706
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20151723
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Communication du rapport contenant des informations préoccupantes relatives aux enfants mineurs...
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Avis 20151766
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique relatif à l'amiante depuis 2001...
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Avis 20151839
Mairie de Tremblay-en-France
Communication des notes, comptes rendus de réunion et informations se rapportant à sa structure...
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Conseil 20145113
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable de la rémunération des experts intervenus pour la Région dans le cadre de...
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Avis 20150016
Préfecture de la Somme
Communication du rapport d'inspection réalisé par la Direction générale de la sécurité civile et...
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Avis 20150081
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission de sécurité établis depuis...
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Avis 20150105
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des documents suivants, concernant Monsieur XXX X-X :
1) son arrêté de nomination...
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Avis 20150139
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus sur des grades de...
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Avis 20150152
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales (SDIS 66)
Communication d'une copie du rapport établi à la suite de l'intervention effectuée par le SDIS à...
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Avis 20150160
Mairie de Pornichet
Copie de l'enregistrement audio évoquant sa situation personnelle, capté lors de la séance du...
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Avis 20150168
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
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Avis 20150169
Orange Groupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promus de 1993 à 2015, sur des...
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Avis 20150182
Ministère de l'intérieur
Communication du rapport de l'Inspection générale de l'administration concernant les marchés...
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Avis 20150193
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie du contrat, ou de l'avenant au contrat initial, liant Monsieur X aux ministères...