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POS-PLU Favorable/Environnement

Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Communication des documents suivants : 1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...

31/03/2020 Favorable/Environnement Irrecevable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle

Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...

25/06/2020 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...

31/12/2020 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20202442
Préfecture de l'Hérault

Communication, sous forme dématérialisée, des documents relatif au plan local d’urbanisme (PLU)...

08/10/2020 Défavorable/Secret Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20215344
Mairie de Marcoussis

Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...

14/10/2021 Favorable/Environnement Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné

Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...

17/06/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20213020
Communauté d'agglomération Pays Basque

Communication de l'étude environnementale réalisée par le cabinet Simethis intervenue dans le...

17/06/2021 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique

Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...

22/07/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20222617
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

23/06/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20225900
Mairie d'Emmerin

03/11/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Infrastructures routières
Avis 20224811
Mairie de Tancarville

22/09/2022 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Risques naturels POS-PLU
Avis 20224099
§ Mairie de Boisemont

08/09/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20224347
Mairie de Cherrueix

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Chasse et pêche
Avis 20224376
Communauté d'agglomération Pays Basque

08/09/2022 Favorable/Environnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20225198
Mairie de La Queue-en-Brie

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire Enquête publique
Avis 20227382
Mairie de Montévrain

12/01/2023 Favorable/Environnement Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20227693
Communauté d’agglomération des deux Baies en Montreuillois

26/01/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques POS-PLU
Avis 20230209
Mairie d'Orange

16/02/2023 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau POS-PLU
Avis 20231178
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA

30/03/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20232551
Mairie de Saussan

01/06/2023 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU