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Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...
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Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213940
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Communication des documents relatifs à l'étude intitulée « Gestion du patrimoine arboré....
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Avis 20213950
Mairie de Condom
Communication du dernier constat effectué par l'office national des forêts (ONF) sur le...
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Avis 20214044
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la désignation cadastrale...
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Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)
Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...
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Avis 20211675
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique de préférence et à ses frais, des éléments suivants :
1)...
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Avis 20211969
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants cités au visa de...
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Avis 20205540
Fédération nationale des chasseurs
Communication, par mail, des éléments relatifs à la chasse de la tourterelle des bois...
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Avis 20205637
Institution Adour (40)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20204442
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, par courriel au format informatique ou par voie postale, à la suite d'une...
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Avis 20204584
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents relatifs aux mesures d'effarouchement de l'ours brun dans les...
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Avis 20205001
Mairie de Paris
Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...
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Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
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Avis 20220186
Mairie de Soustons
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant la gestion...
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Avis 20220233
Mairie de Melay
Communication, de préférence par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20220323
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral n°...
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Avis 20220477
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des documents suivants :
1) les actes administratifs qui encadrent la concession...
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Avis 20220598
Préfecture de la Charente
Communication des pièces et justificatifs techniques relatifs à la caractérisation de cours...