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Avis 20213003
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication, par courrier électronique, de l’analyse effectuée par le service eaux nature et...
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Avis 20214271
Mairie de Divonne-les-Bains
Consultation du dossier de l'eau réalisé dans le cadre d'un projet de construction de centre...
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Avis 20214337
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée de préférence, du document figurant la parcelle X du Bois...
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Avis 20214446
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication, à la suite du décès du détenteur antérieur du droit de propriété, des documents...
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Avis 20202404
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite de l'arrêté préfectoral n° 2019/DDT/SEPR/037...
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Avis 20202523
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication, par priorité sous format dématérialisé, des documents relatifs au projet de la...
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Avis 20202802
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents relatifs aux travaux autorisés sur le domaine public maritime (DPM),...
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Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
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Avis 20203067
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)
Communication, par courriel, sans occultation, à la suite d'une première transmission des...
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Avis 20215240
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants relatifs à la chasse de la tourterelle des bois :
1) le...
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Avis 20215241
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux :
1) les documents...
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Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215597
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de la copie, sous forme dématérialisée de préférence, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215598
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique par courriel, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20215695
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20216162
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
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Avis 20204146
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes :
1) le nombre...