Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable/Environnement

Avis 20220690
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication des données, pour les années 1999 à 2021, ayant permis de réaliser les bilans des...

31/03/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20220691
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication de l'étude hydrogéologique, établie en date du 22 novembre 2012 par le cabinet...

31/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau Hydrologie
Avis 20220747
Préfecture du Gers

Communication des documents suivants, préalables à l'arrêté portant prolongation de l'arrêté n°...

31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Conseil 20217254
Métropole Aix-Marseille Provence

Caractère communicable de l'étude hydraulique relative aux travaux d'aménagement de la RD568 au...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Infrastructures routières Marché public
Avis 20217276
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

Communication, en version dématérialisée, de l'étude environnement prévue dans le plan de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités
Avis 20217302
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication des documents suivants, relatifs à une meute de chiens de chasse détenue par...

27/01/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217383
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Communication des éléments suivants, en application de l'article 2 de l'arrêté portant...

27/01/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20217422
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable (csv, xls, etc.), des données de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Conseil 20217467
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)

Caractère communicable, au regard de la protection de la vie privée, des comptes rendus,...

10/03/2022 Défavorable/Secret des affaires Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217497
Mairie de Lavaur

Consultation des deux rapports des diagnostics sanitaires réalisés par l'ONF sur des arbres de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20217545
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques

Communication des documents suivants, relatifs à la chasse de l’alouette des champs à l’aide de...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20217781
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication, par publication, avec mise à jour, sur une plateforme accessible en ligne, dans...

27/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20220041
Préfecture du Var

Communication, sous forme numérique par courriel ou, à défaut, sous format papier par voie...

17/02/2022 Favorable/Environnement Favorable/Article L311-9 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Cadastre
Avis 20216693
Mairie de Revin

Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...

16/12/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20216748
Préfecture de Seine-et-Marne

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20216936
Préfecture des Hautes-Pyrénées

Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'arrêté du 14 janvier 2005,...

13/01/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20216961
Voies navigables de France (VNF)

Communication, par voie électronique, de l'étude d'évaluation des incidences Natura 2000,...

13/01/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Transport maritime et fluvial
Avis 20217003
Mairie de Massieux

Communication d'une copie du procès-verbal de constat permettant d'identifier la présence de...

13/01/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
Avis 20217089
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités
Avis 20217090
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...

16/12/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Zones d’activités