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Avis 20217091
Mairie de Magny-le-Hongre
Communication, par courriel, de la copie de l'arrêté préfectoral n° AP 2006/DDAF/SFEE/264...
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Avis 20222519
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
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Avis 20222660
Mairie de Vichy
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Avis 20222840
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
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Avis 20223015
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
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Avis 20221547
Rives & Eaux du Sud-Ouest
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Conseil 20221857
Mairie d'Is-sur-Tille
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Avis 20221941
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20222015
Préfecture de la Gironde
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Avis 20222161
Conseil départemental du Morbihan (CD 56)
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Avis 20220910
Conseil départemental du Finistère (CD 29)
Copie, de préférence par courrier électronique, de tous les documents sollicitant et justifiant...
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Avis 20220952
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté n° X du 22 décembre 2020 autorisant le...
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Avis 20221056
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les déclarations de dégâts attribuées au...
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Avis 20221266
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication des documents suivants, comprenant des informations relatives à l’environnement...
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Avis 20221267
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des documents suivants, relatifs à la chasse des colombidés à l'aide de pantes...
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Avis 20221532
Office national des forêts (ONF)
Communication, sur support papier, d'une copie des documents suivants :
1) le guide de gestion...
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Avis 20221653
Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques
Communication des éléments suivants relatifs à la chasse des colombidés à l’aide de pantes et...
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Avis 20221657
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication du bilan de l'application des mesures d’effarouchement de l'ours brun dans les...
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Avis 20221690
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, sous forme des cumuls mensuels pour chacune des trois espèces et pour chacune des...
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Avis 20226305
Préfecture du Pas-de-Calais