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Avis 20213465
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Consultation de la convention présentée par le maire au conseil municipal le 6 février 2020 pour...
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Avis 20213474
Mairie de Cessenon-sur-Orb
Consultation ou copie des documents suivants :
1) l'attestation de conformité de l'installation...
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Avis 20213506
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, dans le cadre de trois recours en cours déposés par leur client devant le...
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Conseil 20213510
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Caractère communicable, à un administré, des documents suivants relatifs à une subvention...
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Avis 20213523
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté n° 20‐040 portant autorisation de...
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213613
Chambre d'agriculture d'Eure-et-Loir
Communication, en sa qualité de conseiller municipal de la commune de X, des noms des...
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Avis 20213657
Mairie de Pélissanne
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
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Avis 20213663
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique, des documents suivants, relatifs aux prélèvements sur la...
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Conseil 20213708
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Caractère communicable à une administrée d'une convention, non-signée à ce jour, entre la...
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Avis 20213771
Syndicat des eaux de la région messine (SERM)
Communication du schéma directeur du Rupt de Mad intitulé « Étude relative à la faisabilité...
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213831
Préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté
Communication des documents suivants relatifs au projet de six éoliennes et d'un poste de...
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Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas
Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...
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Avis 20213884
Métropole du Grand Paris
Communication, sous forme numérisée de préférence, de la copie des documents relatifs au projet...
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Avis 20213927
Mairie de Lamanon
Communication de l'étude hydraulique, réalisée par le bureau d’études X, en 2017, en vue de...
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Avis 20213940
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Communication des documents relatifs à l'étude intitulée « Gestion du patrimoine arboré....