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Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
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Avis 20205380
Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTA)
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal et membre X, de la copie des...
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Avis 20205390
Préfecture de l'Orne
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur l’ancienne commune...
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Avis 20205418
Préfecture de l'Eure
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur les communes du...
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Avis 20205442
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)
Communication, à la suite de l'incendie industriel du 26 septembre 2019 qui s'est produit sur...
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Avis 20205540
Fédération nationale des chasseurs
Communication, par mail, des éléments relatifs à la chasse de la tourterelle des bois...
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Avis 20205603
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport d'évaluation des...
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Avis 20205637
Institution Adour (40)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20210027
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication, de préférence par courriel ou par courrier postal, à ses frais, dans le cadre de...
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Avis 20210156
Mairie de Bousselange
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210162
Mairie de Chamblanc
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210163
Mairie de Franxault
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210164
Mairie de Grosbois-lès-Tichey
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210165
Mairie de Pagny-le-Château
Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
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Avis 20210141
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication ou consultation des documents suivants issus d'une prestation de contrôle des...
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Avis 20210143
Mairie de Condat-sur-Trincou
Copie des documents suivants, concernant l’implantation d'un méthaniseur sur la commune :
1) le...
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Avis 20202918
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs à la position officielle de l’État sur les conclusions de...
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Avis 20204442
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, par courriel au format informatique ou par voie postale, à la suite d'une...
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Avis 20204558
Préfecture de la Haute-Loire
Copie du dossier de déclaration concernant la modification, en date du 29 mai 2020, de...