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Avis 20215768
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents produits autour du site de X, friche...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...
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Avis 20215695
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20215713
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format papier ou par courriel, des documents suivants :
1) le schéma du réseau...
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Avis 20215808
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, par courriel, de documents suivants transmis par l'exploitant, conformément aux...
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Avis 20215815
Mairie de Montpellier
Copie de la ou des conventions de pêche de loisir, en cours, et du projet de la future, entre la...
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Avis 20215872
Préfecture de la Savoie
Communication des documents suivants, concernant le site de traitement de déchets de la société...
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Avis 20215918
Mairie d'Orcemont
Copie, avec indication du coût et du mode de règlement, de l'intégralité et/ou de tous les...
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Avis 20215964
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents suivants :
1) le nombre de mouvements journaliers d'hélicoptères...
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Avis 20216248
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Communication du rapport du contrôle des installations d'assainissement non collectif du voisin...
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Avis 20215853
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique, de l’ensemble des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20216051
Mairie de Servon
Copie, sous forme électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20216067
Météo France
Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...
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Avis 20216087
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les déclarations d'utilisation des hélisurfaces dites...
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Avis 20216089
Préfecture de l'Allier
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux projets de parc éolien suivants,...
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Avis 20216124
Ecole polytechnique
Communication, de préférence par voie électronique, de l'étude de faisabilité relative à la...
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Conseil 20216152
Mairie d'Ezanville
Caractère communicable, à un administré, du bilan quadriennal intégrant un document préliminaire...
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Avis 20216157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87)
Communication des documents suivants relatifs à la procédure de rétrocession engagée par la...
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Avis 20216162
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants, préalables aux arrêtés autorisant l’effarouchement par...
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Avis 20216217
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande...