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Avis 20202568
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des courriels adressés par les docteurs X, médecin généraliste exerçant en tant que...
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Conseil 20215809
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, à une association agissant pour l'environnement, de la feuille de route...
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Avis 20203328
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, par consultation, des documents suivants :
1) les baux de la commune ;
2) le...
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Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
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Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
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Avis 20213206
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, conformément à l'instruction...
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Avis 20212374
Commission nationale du débat public (CNDP)
Communication du dossier de saisine présenté par X ayant fondé la décision n°2020/100/A46 SUD/2...
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Avis 20220545
Mairie de Vaucresson
Communication, dans le cadre de la vente d'un terrain communal relatif à l’appel à projet «...
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Avis 20217197
Mairie de Cieutat
Communication, dans le cadre de la délibération DE-2021-069 du 16 juillet 2021 relative aux...
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Avis 20222757
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret
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Avis 20221214
Préfecture de l'Hérault
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Avis 20221727
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
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Avis 20225741
Mairie de Clamart
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Avis 20226054
Préfecture de Vaucluse
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Avis 20226120
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
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Avis 20224829
Mairie de Limont-Fontaine
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Avis 20224834
Mairie de Bordeaux
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Avis 20225130
Mairie de Marolles-en-Brie
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Avis 20227235
Mairie de Venasque
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Avis 20227410
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique