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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20170901
Premier ministre
Copie, sous format informatique et par courriel, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20164680
Mairie de Villepinte
Communication du marché public conclu avec le cabinet Gide, ainsi que l'ensemble des documents...
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Avis 20164188
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du...
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Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)
Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...
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Avis 20154391
Syndicat intercommunal à vocation unique de la petite enfance d'Orgeval (SIVU d'Orgeval)
Copie du mémoire technique (planning) de l'entreprise attributaire concernant le lot n° 1 du...
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Avis 20140302
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication de l'ensemble des bons de commandes, des factures et des dossiers, produits par la...
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Avis 20130016
Syndicat des communes du pays de Bitche
Communication des documents suivants relatifs à un marché public et à une étude :
1) s'agissant...
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Avis 20131099
Mairie d'Orsay
Communication des documents suivants relatifs aux marchés de prestations juridiques de la ville...
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Conseil 20084066
président du conseil général des Côtes-d'Armor
- caractère communicable, à Monsieur F., d'une copie de la lettre du 19 février 2007 par...
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Conseil 20074583
président du conseil général de la Vendée
- caractère communicable, à la société Appel Taxi Olonnais, des prix kilométriques des...