-
Avis 20171812
Mairie de Moussan
Communication par voie électronique, en leur qualité de conseillère municipale, des documents...
-
Avis 20163250
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des documents suivants, relatifs à l'auberge « Le Brabant » :
1) le bail ;
2) la liste des...
-
Avis 20153723
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convocation adressée aux...
-
Avis 20175501
Mairie de Bezolles
Copie, par courrier électronique, du procès-verbal manuscrit concernant la séance du conseil...
-
Avis 20175722
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie du nouveau bail de sous location des locaux de la caserne de gendarmerie appartenant à la...
-
Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
-
Avis 20174217
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les rapports...
-
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20174276
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard
Communication des documents suivants :
1) l'étude relatives aux eaux de ruissellement confiée à...
-
Avis 20173323
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20190667
Mairie de Florac Trois Rivières
Communication du rapport de la mission interministérielle AIDER, concluant les deux années de...
-
Avis 20191165
Mairie de Saint-Rémy-en-l'Eau
Communication du script du discours prononcé en public par le maire à l'occasion des vœux 2019.
-
Avis 20200757
Préfecture des Vosges
Communication, par courriel, des listes des candidats se présentant au 1er tour des élections...
-
Avis 20211473
Ministère des armées
Communication, par voie postale, d'une copie de l'étude menée par le ministère, « dans la...
-
Avis 20203428
Mairie de Tours
Communication des comptes rendus des conseils d'exploitation (CE), de janvier à mars 2020, de la...
-
Avis 20212546
Mairie de Saint-Renan
Communication des documents suivants :
1) le document unique d'évaluation des risques...
-
Avis 20213723
Conseil régional d'Occitanie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
-
Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
-
Avis 20215029
Mairie de Draveil
Communication, en sa qualité de représentant du personnel, de la copie du procés-verbal et du...