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Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
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Avis 20193337
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des justificatifs relatifs aux modalités de calcul de la taxe d'habitation 2018 de...
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Avis 20193596
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste des services publics de la...
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Avis 20193684
Laval Agglomération
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193685
Châteauroux Métropole
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193686
Communauté d'agglomération du Bassin de Brive
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193688
Mauges Communauté
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193689
Agglomération du pays de Dreux
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193719
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193720
Communauté d'agglomération d'Agen
Communication des documents suivants :
1) l'indication de la présence de contrats de délégation...
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Avis 20193869
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants justifiant du doublement du montant de sa taxe foncière...
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Avis 20194021
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20194036
La Poste
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte-rendu rédigé le lendemain de sa...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194311
Mairie du Mont-Dore
Communication des prix par lot relatifs au marché « projet d’aménagement tribu de La Conception ».
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Avis 20194626
RATP
Communication des données suivantes, pour 2018 ou à défaut pour 2017, relatives aux incidents...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20192122
Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS 90)
Communication, par courriel, de l'intégralité des documents relatifs à l' intervention du 20...
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Avis 20192453
Direction départementale de la protection des populations de l'Eure (DDPP 27)
Copie des dispositions légales en vigueur permettant d'effectuer des prélèvements pour tests...
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Avis 20192639
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication de la copie des éléments suivants :
1) les données la concernant dans les...