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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20215945
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Communication des documents suivants concernant l'office de tourisme de la commune :
1) la liste...
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Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
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Avis 20212387
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la vacance d'emploi de DGS envoyé au CDG ;
2) la publicité de...
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Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...
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Conseil 20211432
Mairie de Chevigny-Saint-Sauveur
Caractère communicable des trois derniers bulletins de salaires d'un agent municipal récemment...
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210257
Mairie de Saint-Etienne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) le relevé...
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Avis 20210288
Mairie de Saint-Alban
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20203068
Mairie de Saint-Martin-Lez-Tatinghem
Communication des documents suivants :
1) le « tableau administratif » de la commune ;
2) pour...
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Avis 20203775
Conseil départemental de Seine-et-Marne
Copie des bulletins de salaires des mois de juillet 2020 et décembre 2019 de Monsieur X, salarié...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20204350
Mairie de Sartrouville
Copie, de préférence par voie dématérialisée à défaut sur support papier, des documents se...
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Avis 20203370
Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI 38)
Communication des bulletins de salaire et des autres éléments relatifs à la rémunération et à...
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Avis 20203513
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CCI 69)
Communication des bulletins de salaire et des autres éléments relatifs à la rémunération et à...
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Avis 20203918
Mairie de Troarn
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par retour de mail ou par mise à...
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Avis 20202756
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
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Avis 20202757
Syndicat mixte des transports du Petit Cul de Sac Marin
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par délibération, laquelle sera...