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Avis 20214915
Ligue du Grand Est de Football (LGEF)
Communication des documents suivants à la suite du refus de sa candidature à l'inscription sur...
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Conseil 20215562
Mairie de Saint-Pierre-d'Oléron
Caractère communicable, en version dématérialisée par courriel, au magasin X, de la copie des...
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Avis 20215602
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Conseil 20215701
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du dossier technique amiante (DTA) des lycées gérés par la région, situés...
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Avis 20215786
Communauté de communes de l'agglomération de Vesoul
Communication de la quittance de loyer du mois de novembre 2020, signée de sa main, versée par...
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Avis 20213515
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213520
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213521
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20213522
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20213524
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20212746
Paris La Défense
Communication du protocole transactionnel et de ses annexes signé avec la société X en mars 2021.
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Avis 20214231
Première ministre
Communication de l'ensemble des documents produits par BVA, dans le cadre de missions pro-bono...
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Avis 20214989
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, par envoi électronique, sous format PDF ou tout autre format ouvert, après...
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Avis 20215043
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie de l'étude de dosimétrie du site...
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Avis 20213450
Mairie de Marseille
Communication du contrat relatif à la construction et l’exploitation du stade « X Vélodrome »...
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Conseil 20213876
Ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques (ne plus utiliser cette fiche)
Caractère communicable, du fait de la concurrence entre les organismes de formation privés, au...
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Avis 20213924
Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Communication du rapport de conclusions de la mission scientifique en Russie mise en place par...
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Conseil 20214682
Mairie d'Auby
Caractère communicable, à l'association de Chasse X, des coordonnées (noms et coordonnées...
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Avis 20214741
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d’un rapport sur les conditions de fonctionnement du centre du don des corps de...