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Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...
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Avis 20214722
Tribunal de proximité de Guebwiller
Copie, par courrier électronique, des statuts de l'association de !'Écomusée d'Alsace, dont le...
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Avis 20210760
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de l'autorisation préfectorale délivrée à l'association CITHEA située au 23 bis rue...
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Avis 20203972
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le statut et...
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Conseil 20203038
Préfecture de l'Hérault
Caractère communicable, à des tiers, de la liste des membres du conseil d'administration d'un...
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Avis 20200610
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant l'association Artcena :
1) tout document,...
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Avis 20195471
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents relatifs au concours apporté à l’association « Jardin Partagé de la...
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Avis 20191875
Ministère des sports
Publication en ligne, dans le cadre des subventions publiques versées pour les années 2014, 2015...
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Avis 20183614
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie des statuts de l’association foncière pastorale située à Roure.
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Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20180555
Mairie de Suippes
Consultation de l'intégralité des documents permettant de contrôler les associations...
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Avis 20181155
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents prévus par l'article 3 de...
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Avis 20181057
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication des arrêtés portant agréments des associations suivantes :
1) « ADSEA » sise 681,...
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Avis 20180682
EVADE
Communication des éléments suivants :
1) les statuts de l'association ;
2) les indemnités...
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Avis 20180993
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Communication des observations adressées par l'ATI (association de tutelle et d'intégration...
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Avis 20172381
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, par voie électronique, de tout document que l'administration détient concernant...
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Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)
Communication des documents suivants :
1) le projet éducatif de l'association ;
2) le projet...
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Avis 20171465
Association Foncière de Remembrement de Plonévez du Faou
Communication des documents suivants :
1) la pièce mentionnant l'identité exact de...
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Avis 20165656
Lycée scientifique et technologique Hippolyte Carnot
Consultation de l'intégralité des documents qui lient l'établissement à l'association « Livres...
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Avis 20164104
Mairie de Bizanos
Communication des documents suivants :
1) concernant les séances du conseil municipal du 13...