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Avis 20171697
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie de documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune :
1) l'envoi à l'autorité...
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Avis 20171923
Mairie de Chaumontel
Copie des documents suivants :
1) le dossier du permis de construire n° X ;
2) l'arrêté...
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Avis 20170903
La Poste
Communication des documents le concernant :
1) relatifs à la promotion par reconnaissance des...
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Avis 20171082
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20171532
Mairie de Nanteuil-lès-Meaux
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant la collectivité :
1) la...
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Avis 20175396
Mairie d'Aubervilliers
Copie des documents suivants relatifs à l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer dans...
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Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
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Avis 20175756
Conseil départemental de la Haute-Loire
Consultation de son dossier administratif avec un délégué syndical.
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Avis 20175962
Université d'Aix-Marseille
Communication de ses documents de fin de contrat, relatifs à sa situation personnelle et...
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Avis 20176027
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20174484
Centre hospitalier Henri Laborit de Poitiers
Copie, adressée au docteur X pour la partie médicale, à son adresse personnelle pour la partie...
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Avis 20174616
Centre hospitalier Sainte-Anne
Consultation sur place de l'intégralité de son dossier médical, notamment les pièces manquantes...
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Avis 20174749
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...
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Avis 20174926
Service départemental d'incendie et de secours de l'Eure (SDIS 27)
Copie des documents suivants :
1) tous les documents envoyés par le service pour la commission...
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Avis 20175169
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Copie, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux épreuves du concours...
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Avis 20172561
Mairie d'Avrainville
Communication du dossier complet de demande de permis de construire n° X déposé le 2 décembre 2016.
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Avis 20172587
Mairie de Lyon
Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...
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Avis 20174370
Mairie de Landeda
Copie des dossiers de permis de construire ou de déclarations de travaux de :
1) Monsieur et...
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Avis 20176095
Mairie de Cadaujac
Copie, et non consultation sur place comme proposé par l'administration, de l'intégralité du...
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Avis 20176106
Mairie d'Yport
Communication des documents suivants :
1) les fiches de postes et de risques concernant les...