Recherche - CADA

30/04/2021 Environnement Délégué

Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
Avis 20210920
Préfecture de la Savoie

Communication, par voie électronique, du compte rendu de la séance du 18 avril 2016 de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20210972
Préfecture du Var

Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210987
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)

Communication des documents relatifs à la réalisation par l'union syndicale d'aménagement...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Enquête publique Risques naturels
Avis 20210995
Préfecture du Rhône

Communication, de préférence sur support informatique ou par internet, de l'intégralité des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Avis 20211026
Syndicat intercommunal d'assainissement des communes de Limours (SIAL)

Communication du dernier rapport du délégataire assurant le service public d'assainissement pour...

30/04/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Eau
Avis 20211049
Communauté de communes Cluses Arve & montagnes

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant sur la suppression du service public...

30/04/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211480
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication de l'étude de vent relative au projet de parc éolien de Champ Bayon réalisée par...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20211486
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze

Communication, à ses frais, des éléments suivants : 1) la composition nominative du conseil...

30/04/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20211539
Mairie d'Achery

Communication de la délibération prise par le conseil municipal concernant le projet de...

30/04/2021 Favorable/Sauf inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Territoriale
Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne

Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20211722
SNCF Réseau

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) l'Intégralité de la...

30/04/2021 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)

Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211973
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Communication de l'expertise de terrain du 9 janvier 2019, réalisée par les agents de l'agence...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Equipements collectifs
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20210130
Grenoble-Alpes Métropole

Communication, si possible, en version numérique, des documents de travail de l'observatoire des...

30/04/2021 Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20210280
Conseil régional de Normandie

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) l'Intégralité de la...

30/04/2021 Irrecevable/Révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics