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Budgets et comptes Sans objet/Communiqué

Avis 20134960
Conseil général des Vosges

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Organisation des services
Avis 20135057
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Communication par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'intervention du GIP...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140233
Mairie de Gagny

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes
Avis 20140171
Mairie de Case-Pilote

Communication des documents suivants : 1) l'état des engagements et des règlements financiers de...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140317
Mairie de Mirabeau

Communication des documents suivants : 1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...

27/02/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140354
Mairie de Maizilly

Communication des documents suivants : 1) la facture « X. » de janvier 2013 et la délibération...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140461
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140685
Mairie de Gueux

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des dépenses et des recettes de...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Budgets et comptes
Avis 20140520
Mairie de Levens

Copie des documents suivants concernant l'association « Vert Azur » : 1) les comptes détaillés...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140610
Mairie d'Art-sur-Meurthe

Communication des éléments suivants concernant le budget 2013 : 1) les factures relatives à des...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20140648
Mairie de Paris

Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...

27/03/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont

Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20141105
Mairie de Fretin

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Inachevé Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif
Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes

Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Budgets et comptes
Avis 20141838
Mairie de Groslay

Communication des documents suivants : 1) les factures d’impression, de confection et de...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142000
Mairie de Guenroc

Copie des comptes de la commune pour les années 2008 à 2014.

19/06/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142189
Ministère des affaires sociales et de la santé

Copie, de préférence par courriel ou sur support électronique, des documents suivants concernant...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Budgets et comptes
Avis 20142247
Mairie de Wasquehal

Copie, sur le cédérom qu'il a fourni, des documents suivants : 1) le compte administratif...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes