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Avis 20134960
Conseil général des Vosges
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...
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Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
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Avis 20135057
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'intervention du GIP...
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Avis 20140233
Mairie de Gagny
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement et à la situation...
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Avis 20140171
Mairie de Case-Pilote
Communication des documents suivants :
1) l'état des engagements et des règlements financiers de...
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Avis 20140317
Mairie de Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...
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Avis 20140354
Mairie de Maizilly
Communication des documents suivants :
1) la facture « X. » de janvier 2013 et la délibération...
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Avis 20140461
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...
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Avis 20140685
Mairie de Gueux
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des dépenses et des recettes de...
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Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...
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Avis 20140520
Mairie de Levens
Copie des documents suivants concernant l'association « Vert Azur » :
1) les comptes détaillés...
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Avis 20140610
Mairie d'Art-sur-Meurthe
Communication des éléments suivants concernant le budget 2013 :
1) les factures relatives à des...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20141838
Mairie de Groslay
Communication des documents suivants :
1) les factures d’impression, de confection et de...
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Avis 20142000
Mairie de Guenroc
Copie des comptes de la commune pour les années 2008 à 2014.
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Avis 20142189
Ministère des affaires sociales et de la santé
Copie, de préférence par courriel ou sur support électronique, des documents suivants concernant...
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Avis 20142247
Mairie de Wasquehal
Copie, sur le cédérom qu'il a fourni, des documents suivants :
1) le compte administratif...