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Avis 20211868
Mairie de La Jarrie
Communication de la copie de la lettre adressée à son voisin, Monsieur X, relative à l'entretien...
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Avis 20215444
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20215726
Mairie de Florange
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération, en la forme officielle du...
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Avis 20215850
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la carte professionnelle, le procès-verbal...
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Avis 20215892
Mairie de Furiani
Communication, d'une copie, conforme à l'original sur support papier ou sur support numérique,...
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Avis 20215927
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication de la copie des documents relatifs au projet de voirie sis avenues Vial et...
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Avis 20215928
Mairie de Saint-André-de-Boëge
Communication du justificatif du bornage mis en place sur la voie communale 9 de la Corbière,...
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Avis 20215940
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication du rapport de monsieur Stanislas BOURRON, directeur général des collectivités...
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Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...
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Avis 20215996
Mairie de Décines-Charpieu
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° X :
1) la déclaration...
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Avis 20216040
Conseil départemental de La Réunion
Communication, par voie électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs à l'achat...
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Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
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Avis 20216733
Mairie de Presnoy
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique, de la copie des...
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Avis 20216763
Mairie du Mont-Dore
Communication, par consultation, des documents relatifs à l'ensemble immobilier cadastré n° X,...
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Avis 20215429
Mairie de Boisemont
Communication de la copie des documents suivants relatifs à la coupe des bambous, sur la...
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Avis 20215583
Préfecture du Gard
Copie de l'homologation et des autorisations d'occupation du sol dont disposent Messieurs X sur...
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Avis 20215591
Mairie de Bernières-sur-Mer
Communication des documents suivants relatifs aux autorisations d'urbanisme ou aux autorisations...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...
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Avis 20215631
Mairie de la Plagne Tarentaise
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre la commune de Macot-la-Plagne et...
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Avis 20215639
Mairie de Moux-en-Morvan
Communication des documents suivants :
1) l'extrait cadastral des parcelles 100 et 101, route...