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Avis 20162128
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication des arrêtés individuels d'attribution aux agents de la commune des primes pour les...
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Avis 20161253
Mairie de Paris
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents contractuels de la...
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Avis 20160904
Mairie de Bolbec
Communication des documents suivants :
1) la liste exhaustive du personnel employé dans la...
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Avis 20160711
Mairie du Tuzan
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des délibérations et...
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Avis 20160146
Conseil départemental de Maine-et-Loire
Communication des documents suivants concernant les postes de Monsieur X, directeur de cabinet,...
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Avis 20156150
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Ardennes (CGFPT 08)
Communication de l'extrait du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 20...
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Avis 20156222
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guyane (CGFPT 973)
Communication des documents suivants concernant son dossier d'accession à la promotion interne...
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Avis 20154243
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie des courriers évoqués lors de la réunion du 21 mai 2015 avec le délégué CFDT, permettant...
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Avis 20153493
Mairie de Saint-Etienne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance de poste publié courant...
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Avis 20153910
Conseil départemental du Rhône
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination, au grade de rédacteur de Monsieur X...
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Avis 20153323
Mairie de Montmorency
Communication d'une copie du rapport final de l'enquête interne relative aux conditions...
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Avis 20153469
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Copie des lettres dénonçant son comportement au travail (harcèlement, maltraitance, ingérence...
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Conseil 20152854
Conseil départemental de la Charente
Caractère communicable des documents suivants concernant Madame X, ancienne directrice générale...
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Avis 20152208
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Copie du compte rendu de la CAP de catégorie C du mois d'octobre 2014.
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Avis 20152105
Mairie d'Anglet
Communication du rapport de l'IGA concernant le service de police municipale, notamment les...
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Avis 20151845
Mairie de La Colle-sur-Loup
Communication des documents suivants :
1) le curriculum vitae, la fiche de poste, le grade et...
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Avis 20151601
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire du 5 novembre 2014...
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Avis 20144026
Mairie du Thillay
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant création de l'emploi fonctionnel de...
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Avis 20143243
Syndicat de Gestion des Ordures Ménagères (SYGOM) du Nord et de l'Est du Département de l'Eure
Copie de l'avis de la commission administrative paritaire du 12 décembre 2013, concernant le...
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Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...