-
Avis 20185811
Mairie de Biarritz
Consultation des contrats conclus par la Société d'économie mixte Biarritz Océan et la Socomix.
-
Avis 20190176
Mairie de Canala
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de distribution publique...
-
Avis 20190347
Mairie de Ramatuelle
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de...
-
Avis 20190456
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces relatives à la procédure de mise en...
-
Avis 20190790
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents suivants :
1) les éventuelles modifications au contrat de concession...
-
Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
-
Avis 20192176
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Copie des documents suivants concernant l'augmentation des redevances des pontons des...
-
Avis 20185385
Communauté d'agglomération Porte de l'Isère
Copie, par courrier électronique et/ou par envoi postal, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20186129
Mairie de Saint-Geoirs
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'ensemble...
-
Avis 20190495
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom
Communication du cahier des charges adressé aux trois cabinets d'architectes retenus pour le...
-
Avis 20184650
Mairie de Saint-Sulpice-la-Pointe
Communication des documents suivants concernant le contrat de mobiliers urbains passé avec la...
-
Avis 20185067
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée
Copie des documents suivants concernant le contrat d'occupation du domaine public pour...
-
Avis 20185181
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, par voie dématérialisée, des documents valant mesures de publicité concernant les...
-
Avis 20185223
Mairie de Craponne
Communication des documents suivants :
1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...
-
Avis 20191108
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication du contrat de concession passé avec la métropole de Rouen portant sur la...
-
Conseil 20192672
Mairie de Pézenas
Caractère communicable, à un membre de la commission d’aménagement, de la synthèse de l’offre du...
-
Avis 20184710
Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
Communication des documents suivants :
1) les tarifs des redevances notifiés par Aéroports de...
-
Avis 20191719
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)
Communication de la convention passée en 2011 entre la régie des eaux de la ville de Foix et la...
-
Avis 20192005
Ports de Paris
Communication des documents relatifs à la refacturation de charges d’exploitation dans le cadre...
-
Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants :
1) les documents annexés à la délibération non numérotée...