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Conseil 20214291
Mairie de Ville-d'Avray
Caractère communicable de l’attestation d’assurance du titulaire du marché public intitulé «...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20214750
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication, dans le cadre de la requête indemnitaire déposée par le délégataire auprès du...
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Avis 20213666
Mairie de Saulx-Marchais
Consultation des dossiers d’appels d’offres avec le cahier des charges, ou les devis, ou la...
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Avis 20212068
Bordeaux Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
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Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20210711
Société nautique de la Vigne
Copie, sous format dématérialisé, des documents suivants concernant le contrat de concession...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
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Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
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Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
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Avis 20200979
Syndicat d'adduction d'eau potable (SAEP) de la Charentonne
Communication des documents suivants concernant la délégation du service public d'eau potable du...
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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20195794
Centre hospitalier d'Angoulême
Communication des contrats de type partenariat public privé signés par le centre hospitalier et...
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Avis 20195703
Mairie de Cambrai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)
Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants :
1) pour 2019, les arrêtés...
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Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
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Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
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Conseil 20200868
Mairie de Bures-sur-Yvette
Caractère communicable, à toute personne, des factures des entreprises privées ayant réalisé des...