-
Conseil 20214291
Mairie de Ville-d'Avray
Caractère communicable de l’attestation d’assurance du titulaire du marché public intitulé «...
-
Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
-
Avis 20213666
Mairie de Saulx-Marchais
Consultation des dossiers d’appels d’offres avec le cahier des charges, ou les devis, ou la...
-
Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
-
Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
-
Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
-
Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
-
Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
-
Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
-
Avis 20195703
Mairie de Cambrai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
-
Avis 20191600
Conseil départemental du Val-d'Oise (CD 95)
Communication, de préférence en format PDF, des documents suivants :
1) pour 2019, les arrêtés...
-
Avis 20191601
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
-
Avis 20191809
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
-
Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
-
Avis 20200771
Mairie de Nice
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
-
Avis 20194343
Centre hospitalier régional Metz-Thionville
Communication, par voie postale ou par voie électronique, de la copie des procès‐verbaux des...
-
Avis 20191857
Conseil départemental de l'Eure
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres :
a) du marché...
-
Avis 20193988
Mairie de Divonne-les-Bains
Copie des documents suivants :
1) le contrat de fourniture exclusive d'eau minérale signé avec...
-
Avis 20191827
Conseil départemental de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché de...
-
Avis 20191837
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et du CCTP du marché...