-
Avis 20182631
Mairie de Dommartin-aux-Bois
Consultation du registre des permis de construire de la commune.
-
Avis 20182634
Collège Arsène Bouyer d'Angoma
Copie des fiches du registre de santé et sécurité au travail n° 129, 135, 138, 142 à 145, 160 à...
-
Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
-
Avis 20182674
Centre hospitalier Alpes-Isère
Communication, de préference par courrier, de l'ensemble de ses certificats médicaux établis sur...
-
Avis 20182712
Université Paris 13
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'équipe d'accueil Pléiade...
-
Avis 20182715
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Copie des documents suivants :
1) l'ampliation de la décision portant autorisation d'importation...
-
Avis 20182727
Ministère du travail
Communication des rapports qui ont conduit le ministère à autoriser son licenciement économique.
-
Avis 20182729
Mutualité Sociale Agricole d'Ile-de-France (MSA 75)
Communication du courrier électronique la concernant adressé courant octobre ou novembre 2016...
-
Avis 20182742
Mairie de Vaujours
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier concernant la rénovation du stade Jules...
-
Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...
-
Avis 20182784
Mairie de Gallargues le Montueux
Communication des documents suivants relatifs au litige opposant ses clients à la commune...
-
Avis 20182796
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les procédures...
-
Avis 20182797
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les procédures...
-
Avis 20182798
Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs (FNJFC)
Communication des documents suivants :
1) la liste complète des membres du bureau du comité...
-
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
-
Avis 20182939
Caisse d'allocations familiales du Rhône (CAF 69)
Communication de l'intégralité, et non seulement des conclusions, du rapport de contrôle le...
-
Avis 20182975
Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Communication, afin de connaître les causes de la mort sur le fondement de l'article L1110-4 du...
-
Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...
-
Avis 20182984
Université de Pau et des pays de l'Adour
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier médical depuis 2014.
-
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...