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Conseil 20215562
Mairie de Saint-Pierre-d'Oléron
Caractère communicable, en version dématérialisée par courriel, au magasin X, de la copie des...
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Avis 20213515
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213520
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou par voie postale, des documents suivants concernant le...
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Avis 20213521
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20213522
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants relatifs au marché...
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Avis 20213524
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, par courrier électronique ou voie postale, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20215409
Union régionale des professionnels de santé de Guadeloupe (URPS 971)
Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...
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Avis 20213450
Mairie de Marseille
Communication du contrat relatif à la construction et l’exploitation du stade « X Vélodrome »...
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Conseil 20211960
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)
Caractère communicable à X, conseil de l'entreprise X, des documents suivants concernant la...
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Conseil 20212512
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à un avis de...
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Avis 20210805
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant Free Mobile, recueillies lors...
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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Avis 20205492
Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C)
Copie du procès-verbal de séance du 30 avril 2020 relatif à la formation statuant sur les cas...
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Avis 20204052
Premier ministre
Communication des autorisations accordées aux deux sociétés suivantes, en application des...
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Avis 20201096
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication de tous les documents administratifs détenus par l'agence de participations de...
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Avis 20200254
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des données de ventes de pesticides par département pour l'année 2018, comprenant...
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Conseil 20194467
Centrale d'achats durables et innovants (CADI)
Caractère communicable des marchés publics de la Centrale d'achats durables et innovants (CADI)...
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Conseil 20195825
Mairie d'Acigné
Caractère communicable, au regard de la clause de confidentialité qui y figure, d'un pacte...
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Conseil 20200512
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Possibilité de consulter, par les associations environnementales, l'intégralité d'un dossier...
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Conseil 20193210
Mairie de Versailles
Caractère communicable, à des candidats devant présenter une offre dans le cadre d'un marché...