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Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...
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Conseil 20133350
Communauté d'agglomération du Sud Pays basque
Caractère communicable à un administré du compte rendu de contrôle de l'installation...
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Avis 20133731
Mairie de Montpellier
Communication de l'étude hydraulique ayant conduit au redimensionnement du réseau d'évacuation...
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Avis 20133865
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Copie de l'enquête sanitaire réalisée en 2011 concernant la station de traitement de l'eau de Beissat.
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Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...
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Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve
Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...
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Avis 20134369
Mairie de Peyrignac
Communication des documents suivants relatifs à l'extension du réseau de tout-à-l'égout réalisée...
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Avis 20134361
Syndicat mixte des eaux et de l'assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEA 34)
Copie de la décision finale ayant déterminé le périmètre du secteur du « Hameau de la Mathe » à...
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Avis 20134362
Communauté d'agglomération Bourges Plus
Copie de l'étude réalisée en 2012 par SAGE Environnement, concernant la faisabilité et le choix...
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Conseil 20134410
Mairie de Plouigneau
Caractère communicable du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station...
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Avis 20134465
Mairie de Neuvelle-lès-Cromary
Copie sur support papier des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20134548
Syndicat intercommunal d'assainissement collectif Chenommet-Chenon (SIACCC)
Communication des documents suivants concernant les travaux d'assainissement des communes de...
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Avis 20134593
Communauté urbaine de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) l'historique des marchés publics, des plans du réseau...
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Avis 20134725
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant la station d'épuration de Pontevès :
1) le dossier...
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Avis 20134760
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie de la décision du conseil municipal ayant instauré une taxe apparaissant sur la facture...
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Avis 20134831
Préfecture du Finistère
Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...
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Avis 20134835
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du diagnostic portant sur l'état des réseaux d'assainissement et de la voirie du quartier...
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Avis 20134975
Mairie de Plouigneau
Copie du registre de surveillance relatif aux boues produites par la station d'épuration et à...
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Avis 20134976
Préfecture du Finistère
Copie des programmes d'épandage des boues produites par la station d'épuration de Plouigneau...
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Conseil 20135004
Mairie de Vensat
Caractère communicable à Monsieur X. du dossier d'archives relatif à la cinquième tranche des...